Délais et suivi de colis pour les Etats-Unis
La préparation de votre colis pour les Etats-Unis
Code pays : US
Devise : Dollar américain (USD)
De Paris décalage horaire : -6 / -10 heures
Distance : 6100 km
L’empaquetage de votre colis en provenance ou à destination des USA
Pour que votre destinataire reçoive son paquet le sourire aux lèvres, agissons ensemble pour que vos produits lui parviennent en parfait état. Pour cela voici nos tips et astuces pour l’emballage de vos articles à envoyer par-delà terres et mers :
• Enveloppez vos effets de papier bulle.
• Choisissez une taille et une qualité de carton adapté au contenu de votre envoi.
• Optez pour un rembourrage (chips synthétiques, fibre de bois…) afin que vos articles les plus fragiles ne s’entrechoquent pas.
• Renforcez les coins de votre colis avec du scotch. Pour répondre aux normes de transport international express votre colis doit pouvoir supporter une chute minimale 1,50 mètre.
• Pensez à prendre en compte les conditions météorologiques de votre expédition. Carton imperméable, sachet déshydratant ou paquet technique pourrait la solution de prévention adaptée.
Pour plus d’informations : Comment emballer vos envois internationaux ?
L’adressage de votre envoi pour les Etats-Unis
Afin que votre colis arrive à destination dans les meilleurs délais, voici quelques informations pour éviter toute confusion d’adressage :
Les informations de livraison que vous remplissez lors de votre commande doivent être précises et prendre en compte les spécificités d’adressage et particularités territoriales propres aux pays expéditeur et destinataire.
Nous vous offrons un service door to door, les adresses de boites postales sont interdites. Ce service nécessite une communication de qualité, c’est pour cette raison que nous vous demandons de nous transmettre les numéros de téléphones et les adresses mail de vos destinataires.
Formalités de douanes pour envoyer un colis aux Etats-Unis
Les particularités douanières et restrictions à destination des Etats-Unis (importation)
DOUANE :
Seuil de taxation pour le paiement des droits et taxes : 800 USD (toutes marchandises dont échantillons, destinataire professionnel ou particulier).
Les articles dont le dédouanement est soumis à l'accord des agences gouvernementales (FDA,
EPA, TTB, Fish and Wildlife Service etc.) ou aux paiements de taxes anti-dumping, devront obligatoirement faire l'objet d'une déclaration en douane, quelle que soit la valeur.
Droits de douane payés par l'expéditeur (DDP) : possible Echantillons, cadeaux : dénomination acceptée sur les factures. Des droits de douane seront à acquitter si la valeur de l'envoi dépasse 800 USD.
FACTURE :
Une facture est nécessaire pour tous les envois, quelle que soit la valeur de l'envoi.
Une facture commerciale rédigée en anglais, détaillée et valorisée par article, mentionnant la devise, l'utilisation finale (ventes, cadeaux, échantillon) l'origine et l'incoterm est requise pour le dédouanement des envois de marchandises quelle que soit la valeur de l'envoi.
Les envois contenant des articles devant subir un contrôle préalable par un service Fédéral
(U.S. Dept. of State, APHIS, USFWS, FDA, etc.) devront présenter une facture commerciale, quelle que soit la valeur de l'envoi. Des déclarations spécifiques peuvent également être demandées.
Pays d'origine : pays où les articles ont été fabriqués. Utilisation finale : mention obligatoire sur la facture. Proforma : acceptable si les articles ne sont pas destinés à la vente.
POWER OF ATTORNEY - POA (procuration à fournir par le destinataire) :
Document demandé pour les envois d'une valeur de 2500 USD et plus, ainsi que pour les marchandises nécessitant un dédouanement complet. Le destinataire doit autoriser le dédouanement de son envoi en complétant une procuration (Power Of Attorney). Le numéro d'identification de l'employeur, ou numéro d 'identification fédéral de l'employeur
(Employers Identification Number - EIN), ou le numéro de Sécurité Sociale (SSN) seront également à fournir. Des délais supplémentaires sont à prévoir. Les douanes locales peuvent demandées un POA même si la valeur DDP du colis est inférieure à 2500 USD.
PRIOR NOTICE - PN (document à fournir par l'expéditeur) :
La Prior Notice est préparée par l'expéditeur et validée par la Food and Drug Administration (FDA). Elle n'est pas obligatoire pour les médicaments et les produits cosmétiques, mais peut néanmoins être demandée pour le dédouanement. La Prior Notice est obligatoire pour : les denrées alimentaires, vitamines et compléments diététiques, vins. Le numéro de confirmation de la Prior Notice doit impérativement être mentionné sur la facture.
US FOOD AND DRUG ADMINISTRATION COMPLIANCE - AGREMENT FDA (document à fournir par l'expéditeur) :
A fournir impérativement pour : denrées alimentaires périssables ou non (incluant le café, le thé, le sucre, les produits laitiers), médicaments, produits cosmétiques, équipements et dispositifs médicaux (incluant les lunettes de soleil et les verres correcteurs).
Médicaments sur ordonnance : soumis à l'agrément de la FDA.
Frais de FDA : 25 USD, plus le paiement des droits de douane si applicable au produit (selon le code douanier).
DROP BALL TEST CERTIFICATE (document à fournir par l'expéditeur) :
Obligatoire pour les lunettes de soleil, les verres correcteurs ou non, les verres de jumelles, et tout élément en contact avec l'œil. Ces articles sont considérés comme dispositifs médicaux.
E-CIGARETTES (Code douanier 85437070) :
Agréments FDA obligatoires du fabricant et de l'expéditeur, code FDA du pays d'origine, code produit FDA, FDA Intended Use Code (utilisation finale : importation) E-LIQUID (Code douanier 382490) : pas de FDA, mais contrôle possible à destination.
COSMETIQUES :
Soumis à l'agrément de la FDA. Ce document peut être demandé même si la valeur de l'envoi est inférieure à 800 USD. Les échantillons vers des particuliers ou des professionnels sont également concernés et doivent répondre aux mêmes critères.
DENREES ALIMENTAIRES (périssables ou non) :
La FDA demande que la Prior Notice soit établie avant l'arrivée du colis, notamment pour les denrées alimentaires destinées à la consommation humaine ou animale. Exception (document non exigé) : envois de denrées alimentaires (faites maison) entre particuliers, pour une consommation personnelle, sans revente ou but commercial.
MEDICAMENTS :
Les détails ci-dessous doivent impérativement être mentionnés sur la documentation et sur la facture commerciale : (a) une copie de l'ordonnance en cours de validité, écrite par le médecin, (b) le nom complet, l' adresse détaillée et le téléphone du médecin traitant agréé du destinataire, (c) le nom et l'adresse du fabricant du médicament, (d) présentation du médicament (tablettes, capsules, liquides, etc.), (e) Quantité, (f) Emballage, (g) catégorie de maladies traitées, (h) préciser si le médicament peut être acheté à destination, (i) posologie et dosage. Dans certaines situations limitées et définies par la réglementation, de petites quantités de médicaments sur ordonnance, destinés à un usage personnel, pourront être autorisés à l'importation. Quantité maximum autorisée : 3 mois de traitement. Les envois de médicaments à destination des particuliers (CtoC et BtoC) sont autorisés uniquement s'ils ne figurent pas sur la liste des médicaments interdits de la DEA (Drug Enforcement Administration), même avec une ordonnance spéciale. Une description spécifique doit être mentionnée sur la facture, précisant si le médicament est délivré ou non sur ordonnance, et le nom de la molécule active. L'ordonnance devra être fournie en même temps que la documentation douanière. Une facture est obligatoire pour l'envoi de médicaments, même entre particuliers (CtoC). Les tickets de caisse ne sont pas acceptés comme facture pour des traitements prescrits par un médecin étranger (non-citoyen américain). Une inspection de la FDA pourra avoir lieu à destination, quelle que soit la valeur de l'envoi.
VINS et ALCOOLS :
Soumis à l'agrément de la US Food and Drug Administration et Prior Notice Envois à destination des particuliers (BtoC et CtoC) : interdit Entre professionnels : possible uniquement si les expéditeurs et les destinataires sont agréés. Contacter votre chargé d'affaires Chronopost pour tout renseignement. Le destinataire doit avoir une autorisation d'importation "Basic Permit for Importer and/or Wholesaler" émis par le US Department of the Treasury - Bureau of Alcohol, Tobacco and Firearms (ATF). Certains alcools nécessitent également un Certificat d'Origine de la part de l'expéditeur. Les importations doivent répondre aux exigences du "Alcoholic Beverage Labeling ". La U.S. Food and Drug Administration (FDA) demande que la Prior Notice soit établie avant l'arrivée du colis, notamment pour les denrées alimentaires destinées à la consommation humaine ou animale. L'expéditeur et le destinataire doivent être tous les deux agréés. Les échantillons de vins et d'alcools sont également concernés par cette procédure et ces interdictions.
INFORMATIONS DIVERSES : EFFETS PERSONNELS :
Soumis aux paiements de droits de douane. Une attestation en douane CF3299 pour une entrée libre de bagages non accompagnés devra être jointe au colis et pourra être demandée à destination. La documentation du colis doit mentionner qu'il s'agit d'effets personnels.
TEXTILES ET VETEMENTS :
La description (en anglais) des marchandises doit comprendre le nom et l'adresse du fabricant, les matériaux utilisés et la composition du tissu (ex : 100% coton - cotton, tissé - knitted, tricoté - woven), le genre (homme, femme, enfant) et les dimensions (longueur et largeur du tissu).
ECHANTILLONS DE TEXTILE :
La facture devra précisée si les pièces sont marquées ou endommagées. Le numéro d'identification du fabricant (MID) est demandé pour les envois de textile d'une valeur supérieure à 800 USD.
ARTICLES POUR ENFANTS, comprenant les jouets pour les enfants de moins de 12 ans :
Doivent suivre la réglementation du Consumer Product Safety Commission (CPSC) et du Consumer Product Safety Improvement Act (CPSIA).
ROULEMENTS A BILLES :
Bearing Check Sheet (Roulements à Billes), demandé aux professionnels pour les envois de roulements à billes, même pour les envois d'une valeur inférieure à 800 USD. Les détails ci-dessous sont obligatoires pour ces articles : Nature des roulements (céramiques, à billes etc.) Description détaillée des roulements (i.e pallier de butée sans axe intégral, radial, simple rang, combinés roulements etc). Dimension du diamètre interne et externe (préciser l'unit) Eléments additionnels (i.e. cone d'assemblage, moyeu de roue) Nom et adresse du fabricant ou le code d'identification du fabricant (MID Code). Ce code peut être utilisé comme alternative au détail concernant le fabricant Pour les 1ers envois : les expéditeurs doivent fournir le nom et l'adresse professionnelle complète de la société qui sera liée au code MID.
MARCHANDISES INTERDITES :
Piles et batteries emballées seules, matières dangereuses, produits chimiques, liqueurs, Champagne et vins (interdits à destination des particuliers en BtoC et CtoC). Les envois de cadeaux contenant de l'alcool sont également concernés par cette interdiction, parfums, marchandises d'origine cubaine, couteaux à lames rétractables, œufs Kinder Surprise, articles importés en violation des Copyright, Trademark ou loi de protection des brevets, biens fabriqués à partir d' espèces protégées et nécessitant un CITES, ivoire d'éléphant, articles nécessitant une inspection ou un contrôle de la part du U.S. Department of Agriculture Plant Protection and Quarantine facility ou de la Food Safety and Inspection Service facility. Seuls les opérateurs autorisés peuvent recevoir de tels articles. Restrictions selon la nature de l'envoi (voir classification) Nécessite un power of attorney et une déclaration de Prior Notice délivrée par la FDA (Food and Drug Administration). Les n° de confirmation de Prior Notice fournis par la FDA doivent impérativement être reportés sur les factures commerciales ou pro forma. Les échantillons de textiles et/ou de vêtements sont acceptés s'ils sont inutilisables, dégradés, ou d'une surface inférieure à 5 cm². La facture doit mentionner 'Not for resale' ainsi que la composition des matériaux (% de coton, nylon, soie...). Interdiction d'importer aux USA des cigares d'origine cubains Aucun médicament présent sur la liste des interdits de la DEA n'est autorisé, même sur ordonnance. L'importation d'Alcool et Spiritueux n’est autorisée à destination de professionnels (B2B), qu'à condition que l’entreprise destinataire possède une licence d’importation. Par ailleurs, toute importation nécessite un power of attorney (POA) et une Prior Notice délivrée par la Food and Drug Administration et les informations suivantes sur la facture : nom complet, âge, degré d'alcool, cépage, composition par volume, nombre de bouteilles, nom du producteur. Les numéros de confirmation de Prior Notice fournis par la FDA doivent impérativement être reportés sur les factures commerciales ou pro forma.
Ainsi que toutes marchandises interdites aux transports express. (LISTE)
Transport moins cher de colis à l’international
Des tarifs imbattables sur l’ensemble de vos expéditions express à l’international !
220 pays et territoires desservis par les meilleurs transporteurs du marché sélectionnés par nos soins, les plus fiables et rapides.
Avec transportsmoinschers.com vous avez accès à la crème de la crème, un service dédié à la réalisation de tous vos besoins et à moindre coût.
Rapidité, efficacité, économies et fiabilité !