LES MARCHANDISES INTERDITES DANS L'ENVOI DE COLIS PAR VOIE AERIENNE

Tous les transporteurs de marchandises ainsi que leurs clients sont impliqués par le contenant de vos envois (emballage, poids volumétrique, colis volumineux, colis hors normes…) mais qu’en est-il du contenu ? Des produits sont interdits, alors que d’autres nécessitent un transport spécialisé. Comment trouver de l’information. Où trouver les réglementations ? Bien comprendre les précautions qui s’imposent. Explications :

Pourquoi ces interdictions ? En premier lieu pour des raisons de sécurité ! Des restrictions en matière de transport de marchandises ont été mises en place quand ces dernières sont susceptibles de :

• porter atteinte à l’intégrité physique d’une personne

• nuire à l’environnement en cas de contact ou de déversement lors du transport.

Il s’agit donc de prévenir les risques, tant pour les personnes que pour les biens et l’environnement. Précautions en matière d’emballage, de marquage ou d’étiquetage, documentation, interdictions… la réglementation en vigueur permet d’identifier les marchandises dangereuses et d’organiser leur acheminement, en particulier entre les pays.

D’autres interdictions existent aussi du fait de la valeur, la rareté ou la nature unique du bien, qui ne saurait être remplacé en cas de perte ou de dommage (papiers d'identité, appels d'offres, bijoux précieux....)

 

 

 

• les contrefaçons ;

 

• les produits pédophiles : c’est à dire « les objets de toute nature comportant des images ou de représentation de mineurs à caractère pornographique »

 

• l’amiante ou les produits en contenant à l’exception de ceux visés à l’article 7 (décret du 24 décembre 1996).

 

 

Le transport de matières dangereuses dans le transport aérien de marchandise espress ou de fret repose sur différents règlements internationaux(1) de l’OACI(3) (Organisation de l’aviation civie internationale) ou de l’IATA(4) (International Air Transport Association).

 

 

Les transporteurs express comme UPS, DHL, FEDEX, TNT, CHONOSPOST, ont aussi leurs propres restrictions à ajouter à la réglementation internationale. Ces listes de marchandises interdites sont dans de leurs CGV..

 

 

Il peut en fin exister des spécificités liées à la réglementation de certains pays, auquel cas, il faut se renseigner auprès des services douaniers. des pays concernés.

 

 

 

 

 

 

L’envoi de marchandises interdites vous expose au risque de voir votre colis se faire bloquer sous douanes, détruire ou facturer d’un supplément. Notez SURTOUT que vous êtes pénalement responsable de tout dommage matériel ou corporel que vos produits pourraient engendrer durant l’acheminement.

 

 

 

Si votre colis se retrouve bloqué, sa récupération est à votre charge. Ne comptez pas non plus sur un remboursement des frais déjà engagés. Par ailleurs, en cas de litige, aucune réclamation ne pourra être faite et vous ne percevrez aucune indemnisation.

Avant tout envoi, vous devez décrire le contenu de votre colis. Il doit être conforme à la réalité. Cette déclaration a lieu au moment de la commande de la prestation de transport

 

 

 

En cas de contrôle des douanes, vous risquez vraiment beaucoup ! Le bon et complet acheminement de votre colis n’accepte aucune approximation ni erreur de votre part. La qualité de la livraison dépend aussi de vous, expéditeur : Soyez donc vigilent lors de votre déclaration de marchandises passant par des services douaniers.

 

 

Cette liste n’est pas exhaustive. Avant d’expédier votre colis, assurez-vous toujours qu’il ne présente aucun danger et qu’il est bien pris en charge par le transporteur.

 

 

 

• Produits dangereux : aérosol, détergeant, combustible, extincteur, gaz, laque, peinture, plomb, parfum, amiante, tabac, stupéfiant, tronçonneuse.

 

 

 

• Batteries et piles au lithium : batterie, chargeur, écran, hoverboard, imprimante, lithium, ordinateur, pile, téléviseur, segway et scanner (suivez le guide DHL).

 

 

 

• Pièces automobiles : boite de vitesse, carburant, portière, pare-brise, pare-choc, moteur, vitre, essence et huile.

 

 

 

• Denrées alimentaires : chocolat, légumes, produits frais, produits surgelés.

 

 

 

• Electroménager : four, hotte, lave-linge, lave-vaisselle, machine à laver, micro-onde, sèche-linge, plaque à induction et robot.

 

 

 

• Argent et objets de valeur : pièces de monnaie, billets de banque, carte de crédit, articles d'horlogerie, chèque, billet de loterie, or, argent, pierres précieuses, bijoux de valeur, tableau de valeur, métaux précieux.

 

 

 

• Arme : couteau, munitions, fusil, pistolet, épée, sabre.

 

 

 

• Faune et flore : dépouille, animaux vivants, animaux morts, ivoire, organe, plante et fleur.

 

 

 

• Marchandises fragiles : baignoire, céramique, marbre, vaisselle, vase, verre, carreaux,carrelage, porcelaine, miroir, néon, pierre, climatiseur, chauffe-eau, compresseur et humidificateur.

 

 

 

• Divers : valises, canot, kayak, lit, matelas, sommier, piano, médicament, objets immoraux, pornographie, produit de contrefaçon, passport et carte d'identité.

 

 

 

D’après le site des douanes françaises, voici également les marchandises interdites à l’export et à l’import. Ces mesures visent à protéger la santé publique, l’ordre, la sécurité et la moralité publique, ainsi que le patrimoine culturel et environnemental de la France.

 

 

 

 

 

 

• les contrefaçons ;

 

 

 

• les produits pédophiles : c’est à dire « les objets de toute nature comportant des images ou de représentation de mineurs à caractère pornographique »

 

 

 

• l’amiante ou les produits en contenant à l’exception de ceux visés à l’article 7 (décret du 24 décembre 1996).

 

 

 

 

• les contrefaçons ;

 

 

 

• les produits pédophiles : c’est à dire « les objets de toute nature comportant des images ou de représentation de mineurs à caractère pornographique » ;

 

 

 

• l’amiante ou les produits en contenant à l’exception de ceux visés à l’article 7 (décret du 24 décembre 1996) ;

 

 

 

• les produits contenant certaines substances dangereuses (ex : sels de plomb, nickel) ;

 

 

 

• les végétaux, produits végétaux et autres produits (écorces, semences, terres et milieux de culture) dont l’introduction est interdite dans tous les États membres au titre de l’annexe III de l’arrêté du 24 mai 2006 ;

 

 

 

• les denrées animales ou d’origine animale faisant l’objet de prohibitions dans le cadre de la réglementation sanitaire nationale ou communautaire en vigueur ;

 

 

 

• les biberons en polycarbonate pour nourrissons produits à partir de 2,2-bis(4hydroxyphényl) propane connu également sous l'appelation bisphénol A ;

 

 

 

• les peaux ou fourrures de chats et de chiens et de tout produits en contenant ...